Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLEUR DE LIMOGES
Monsieur LEBOEUF Maurice

Numéro de dépôt :
99811522
Date de dépôt :
06/09/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/09/2009

Présentation de la marque FLEUR DE LIMOGES

Déposée le 6 septembre 1999 par monsieur LEBOEUF Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FLEUR DE LIMOGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-42 du 15 octobre 1999.

Le déposant est monsieur LEBOEUF Maurice domicilié(e) 33 Phillimore Street, FREMANTLE 6160, Australie - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque FLEUR DE LIMOGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99811522.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 21 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEUR DE LIMOGES est expirée depuis le 6 septembre 2009.

LEBOEUF Maurice a également déposé les autres marques suivantes : LES PETITES ET MOYENNES FERMES DE FRANCE P.M.F.F. , FLEUR DE TABAC , MEATLIVE


Monsieur LEBOEUF Maurice - 33 Phillimore Street, FREMANTLE 6160, Australie - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-07

Publication - Publication le 15 oct. 1999 au BOPI 1999-42

Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, en porcelaine de Limoges ou en faïence. Boîtes à cigares en porcelaine de Limoges, boites, coffrets, caves et tous récipients à cigares non en métaux précieux. Caves à cigares comprenant des humidificateurs, thermomètres et hygromètres non en métaux précieux.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.